• CEFAM
    47 rue Sergent Michel Berthet
    69009 Lyon, FRANCE
    04 72 85 73 63

MENTIONS LÉGALES

Le présent site Internet appartient au CEFAM et est accessible par le nom de domaine suivant : www.cefam.fr
Les utilisateurs sont informés de ce que les données figurant sur ce site sont données à titre informationnel et de ce que leur utilisation est faite, par eux, à leurs risques et périls.

1 – Editeur

CEFAM
47 rue Sergent Michel Berthet
69009 Lyon
04 72 85 71 71
severine.durbano@cefam.fr

2 – Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication : Séverine Durbano

3 – Hébergeur

Coordonnées hébergeur :
Oléane – France Telecom –
6 bd de Fraissinette 42024 St Etienne cedex 2
04 77 49 85 36

4 – Liens :

Ce site Web est doté d’un système hyperliens permettant d’accéder directement à d’autres sites Web et d’en consulter le contenu.
Le site Web du CEFAM est absolument indépendant en termes de présentation et de contenu de tout autre site susceptible d’être consulté par l’activation d’hyperliens ; le CEFAM n’est pas propriétaire :
– Des éditions et du contenu des documents figurant sur ces sites Web,
– De l’utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs des sites Web reproduits à l’issue de l’activation de l’hyperlien,
– De l’intégrité et de l’intégralité des informations fournies par les autres sites.

En conséquence, le CEFAM décline toute responsabilité quant aux éléments composant ces autres sites.
Dans la mesure où le CEFAM ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, Service ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l’administrateur ou au webmaster du site dont il s’agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l’utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation.
Enfin, si, dans le cadre d’une recherche conduite sur le site du CEFAM, le résultat de celle-ci amenait le membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, le membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée, celle du CEFAM étant exclue.

5 -Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les bases de données, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite – sauf autorisation expresse du directeur de publication du CEFAM. Vous pouvez écrire à la Direction de la Communication qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :

« Ce document provient du site Internet du CEFAM : www.cefam.fr »

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

6 – L’adresse Internet du site du CEFAM doit impérativement figurer dans la référence.

Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite, sans autorisation expresse et préalable du CEFAM. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le CEFAM s’efforce d’assurer une information correcte et à jour de son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du CEFAM. Le CEFAM n’est pas responsable de l’utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

7 – Marques et logos :

Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété du CEFAM, et de tiers, et ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires ou autres sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.
Conception du site : Brains Agency

\r\n\r\n